Maison de la Vie Associative 
7 rue de Longvic 21300, Chenôve
03 80 51 56 37 - mva@ville-chenove.Fr
Horaires :
lundi, mardi, jeudi, vendredi : 9h-12h /13h30-18h
mercredi : 13h30-18h

Demande de subventions à la Ville 

La Ville de Chenôve peut accorder des subventions en numéraire et/ou en nature aux associations dont le projet et les actions présentent un intérêt public local et s'intègrent dans les politiques publiques de la commune.

L'association doit formuler sa demande au moyen du formulaire unique Cerfa N°12156*05 à télécharger sur le site service-public-asso.fr

La demande de subvention au titre de l'année 2023 complétée et signée devra être retournée avant le 18 septembre au service Vie Associative - mva@ville-chenove.fr

Il n’existe pas d’automaticité au renouvellement d’une subvention, la demande doit être effectuée chaque année.

Des pièces complémentaires de nature juridique, administrative ou comptable peuvent être sollicitées lors de l'étude du dossier.

L'octroi des subventions fait l'objet d'une délibération votée en Conseil Municipal. Une convention peut être établie pour préciser les engagements respectifs de l’association et de la Ville de Chenôve. Elle est obligatoire pour toute subvention supérieure à 23 000 € par an.

L'équipe de la MVA se tient à la disposition des associations qui rencontrent des difficultés pour remplir leur demande.

Pour vous aider vous pouvez également télécharger la notice d'accompagnement à la demande de subvention ci-dessous : 

Notice d'accompagnement à la demande de subvention

notice_51781.pdf
Format : pdf
Poids : 8.66 Mo

 

 

Démarches associatives 

Effectuez toutes vos démarches associatives (location de salle municipale,...) via l'Espace associations de la ville de Chenôve.